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Modification des dispositions de l'arrêté du 22 août 2019
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null
Arrêté du 1er juin 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 août 2019Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null
modifie
Source : Légifrance
Modification de l'arrêté du 22 août 2019
Arrêté du 1er juin 2023 · art. 1
Modification des règles d'admission et de redoublement dans les lycées de la défense
Arrêté du 1er juin 2023 · art. 2
Contrat d'éducation pour élèves majeurs dans les lycées de la défense
Arrêté du 22 août 2019 · art. (V)
Contrat d'éducation pour élèves mineurs en formations supérieures
Arrêté du 22 août 2019 · art. (V)
Contrat d'éducation pour élèves majeurs dans les lycées de la défense
Arrêté du 22 août 2019 · art. (V)
Contrat d'éducation pour élèves mineurs dans les lycées de la défense
Arrêté du 22 août 2019 · art. (V)
Contrat d'éducation pour élèves majeurs en lycée de la défense
Arrêté du 22 août 2019 · art. (V)
Contrat d'éducation pour élèves mineurs dans les lycées de la défense
Arrêté du 22 août 2019 · art. (V)