Arrêté du 1er décembre 2021

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 décembre 2016

Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : DÉROULEMENT DU CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

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Abrogation de l'arrêté du 2 décembre 2016 sur les concours

Résumé. L'arrêté du 2 décembre 2016 sur les concours est entièrement abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2016Art. 1 : Concours sur titres pour commissaires des arméesArrêté du 2 décembre 2016Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 2 décembre 2016Art. 2 : Conditions pour concourir au recrutement des commissaires des armées
- Arrêté du 2 décembre 2016
Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : DÉROULEMENT DU CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II

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