Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de l'arrêté du 2 décembre 2016 sur les concours
Résumé. L'arrêté du 2 décembre 2016 sur les concours est entièrement abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 décembre 2016Art. 1 : Concours sur titres pour commissaires des arméesArrêté du 2 décembre 2016Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 2 décembre 2016Art. 2 : Conditions pour concourir au recrutement des commissaires des armées
- Arrêté du 2 décembre 2016Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : DÉROULEMENT DU CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
1 version
14 abrogés