Arrêté du 1er décembre 2021

Chapitre III : Dispositions diverses

Abrogé26 mars 2023
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'arrêté du 2 décembre 2016 sur les concours

Résumé. L'arrêté du 2 décembre 2016 sur les concours est entièrement abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 2 décembre 2016Art. 1 : Concours sur titres pour commissaires des arméesArrêté du 2 décembre 2016Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 2 décembre 2016Art. 2 : Conditions pour concourir au recrutement des commissaires des armées
- Arrêté du 2 décembre 2016
Art. 1, Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : DÉROULEMENT DU CONCOURS, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Titre III : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 8, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II
Abrogé26 mars 2023

Créé le 9 décembre 2021 · Abrogé le 26 mars 2023

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Publication d'un arrêté militaire

Résumé. Un arrêté militaire est publié et son exécution est confiée au directeur central du service du commissariat des armées.

Le directeur central du service du commissariat des armées est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 26 mars 2023

En vigueur du jeudi 9 décembre 2021 au samedi 25 mars 2023

Chapitre III : Dispositions diverses
Article 8
Article 9