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Suppression d'une partie de l'arrêté du 1er juillet
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 bis
1 version
1 abrogé
1 cité
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 juin 2024,
Arrête :
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 bis
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
5 cités
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5 bis
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe II
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III
1 version
3 créés
1 modifié
3 cités
En vigueur depuis le 7 juillet 2024
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
Les dispositions de l'annexe III entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2025.
1 version
En vigueur depuis le 7 juillet 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 juin 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le dimanche 7 juillet 2024