JORF n°0159 du 6 juillet 2024

Arrêté du 19 juin 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 juin 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abolition d'un article d'arrêté

Résumé L'article premier supprime l'article 1 bis.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 1 bis > >

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Cet article modifie un règlement d'avant.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions

Résumé L'article ajoute de nouvelles règles dans un document antérieur.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 bis > >

1 version

1 créé

2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Les règles de l'article 3 d'un arrêté de 2008 ont été modifiées par cet article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

5 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrégation d'un article antérieur

Résumé Cet article supprime une règle de 2008.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 1er juillet 2008, article 5

Résumé L'article 6 met à jour certaines règles de l'article 5 d'un arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

3 cités

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé L'article 7 met à jour une règle d'un arrêté de 2008

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 bis > >

1 version

1 modifié

4 cités

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté de 2008

Résumé Cet article met à jour une ancienne règle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et créations de dispositions dans l'arrêté du 1er juillet 2008

Résumé Un arrêté de 2008 a été mis à jour et quelques parties ont été ajoutées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe I > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe > >

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Sct. Annexes, Art. Annexe II > >

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe III > >

1 version

3 créés

1 modifié

3 cités

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application des dispositions et entrée en vigueur

Résumé Les nouvelles formations suivent les nouvelles règles à partir de la publication de l'arrêté, mais certaines règles commencent en 2025.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
Les dispositions de l'annexe III entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2025.

1 version

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié au journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 19 juin 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais