Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des évaluations pour le diplôme voile
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. Annexes, Art. Annexe II
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III