Arrêté du 19 juin 2024

Article 9

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Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. Annexe

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. Annexes, Art. Annexe II

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. Annexe III

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Modification des évaluations pour le diplôme voile

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les règles d'évaluation et de formation pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité voile.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe II

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe III
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe III

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