Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une partie de l'arrêté du 1er juillet
Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2008 perd une partie de son texte, l'article 1 bis.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 bis : Diplôme d'État pour l'encadrement de la voile
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1 bis