Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du tableau des dispenses pour la formation en voile
Résumé. L'arrêté met à jour le tableau des dispenses pour les formations en voile.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Certification en voile et diplôme d'État
→ Version 6
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6