Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation d'enseignement de la voile
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 5
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Arrêté du 19 juin 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
Source : Légifrance
Conditions pour former à la voile
Arrêté du 1er juillet 2008 · art. 3 (V)
Attestation de savoir-nager
Code de l'éducation · art. D312-47-2
Art. A322-3-2
Code du sport
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17
Attestation de savoir-nager : conditions et modalités
Arrêté du 9 août 2022