Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abolition d'arrêtés sur les études en DUT
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. annexe
- Arrêté du 28 août 2006Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. Annexe