Créé le 26 août 2005 · En vigueur depuis le 2 septembre 2013
Les programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté sont accessibles à partir de l'adresse internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/.
Cette version n'est jamais entrée en vigueur.
Modifié parArrêté du 15 mai 2013art. 4 (VD)
Les programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté sont accessibles à partir de l'adresse internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche: http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/.
Cette version n'est jamais entrée en vigueur.
Modifié parArrêté du 7 mai 2013art. 3 (VD)Arrêté du 15 mai 2013art. 4 (Ab)
Les programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté sont accessibles à partir de l'adresse internet du MESR : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
En vigueur du mardi 11 juin 2013 au dimanche 1 septembre 2013
Les programmes pédagogiques nationaux sont accessibles à partir de l'adresse…
En vigueur du vendredi 26 août 2005 au lundi 10 juin 2013
Les programmes pédagogiques nationaux sont accessibles à partir de l'adresse internet : www.education.gouv.fr/sup/programmes-iut/.