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Arrêté du 19 juin 2013

relatif à l'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités

Abrogé11 juin 2021
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 (Admission et formation dans les instituts universitaires de technologie) ;

Vu l'arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur ;

Vu l'avis de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie ;

Vu l'avis des commissions pédagogiques nationales des spécialités concernées ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 juin 2013,

Arrête :

Abrogé11 juin 2021

Créé le 7 juillet 2013 · Abrogé le 11 juin 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Programmes pédagogiques pour six BTS

Résumé. Un arrêté de 2013 définit les programmes pour six spécialités de BTS.

L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie des spécialités suivantes est fixée conformément aux programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté :
― carrières sociales ;
― gestion administrative et commerciale des organisations ;
― hygiène, sécurité, environnement ;
― information-communication ;
― métiers du multimédia et de l'internet ;
― réseaux et télécommunications.

Abrogé11 juin 2021

Créé le 7 juillet 2013 · Abrogé le 11 juin 2021

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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour les BTS

Résumé. Les nouvelles règles pour les études en BTS entrent en vigueur à la rentrée 2013-2014.

Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013-2014.

Abrogé11 juin 2021

Créé le 7 juillet 2013 · Abrogé le 11 juin 2021

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Changement de noms pour deux BTS

Résumé. Les noms de deux spécialités de BTS changent pour la rentrée 2013-2014.

A compter de la rentrée universitaire 2013-2014 pour la première année du diplôme et à compter de la rentrée universitaire 2014-2015 pour la deuxième année, les intitulés « Gestion administrative et commerciale des organisations » et « Métiers du multimédia et de l'internet » remplacent, respectivement, les intitulés des spécialités « Gestion administrative et commerciale » et « Services et réseaux de communication ».

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Abolition d'arrêtés sur les études en DUT

Résumé. L'article abroge des arrêtés de 2005 et 2006 concernant l'organisation des études en diplôme universitaire de technologie.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé11 juin 2021

Créé le 7 juillet 2013 · Abrogé le 11 juin 2021

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Modification des programmes pédagogiques nationaux pour certains DUT

Résumé. Un arrêté modifie l'organisation des études pour certains diplômes universitaires à partir de la rentrée 2013.

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 juin 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle,

J.-M. Jolion

Nota. ― Les programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté sont accessibles à partir de l'adresse internet du MESR : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.

Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 25 juillet 2013.

En vigueur du dimanche 7 juillet 2013 au jeudi 10 juin 2021

Arrêté du 19 juin 2013
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Article 3
Article 4
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