Abrogé2 septembre 2013
Abrogé par Arrêté du 19 juin 2013 - art. 4
Créé le 26 août 2005
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2005-2006.
Arrêté du 10 août 2005
Article 2
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 2 septembre 2013
Abrogé parArrêté du 19 juin 2013art. 4
En vigueur du vendredi 26 août 2005 au dimanche 1 septembre 2013
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2005-2006.