Créé le 7 septembre 2006 · En vigueur depuis le 2 septembre 2013
Les programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêté sont accessibles à partir de l'adresse internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Cette version n'est jamais entrée en vigueur.
Modifié parArrêté du 15 mai 2013art. 4 (VD)
Les programmes pédagogiques nationaux annexés au présent arrêtésont accessibles à partir de l'adresse internet du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
En vigueur du mardi 11 juin 2013 au dimanche 1 septembre 2013
Les programmes pédagogiques nationaux (PPN) sont accessibles à partir de…
En vigueur du jeudi 7 septembre 2006 au lundi 10 juin 2013
Les programmes pédagogiques nationaux (PPN) sont accessibles à partir de l'adresse internet : www.education.gouv.fr/sup/programmes-iut/.