Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 1 > >
1 version
2 modifiés
JORF n°0177 du 1 août 2012
Arrêté du 19 juillet 2012
Le ministre du redressement productif,
Vu le décret n° 91-1035 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès (Mines Alès) ;
Vu le décret n° 91-1036 du 8 octobre 1991 modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai) ;
Vu l'arrêté du 13 septembre 2004 relatif au cycle de formation d'ingénieur par la formation continue diplômante dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès et de Douai,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 septembre 2004 > > Art. 8 > >
1 version
1 abrogé
Article 6
Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des Ecoles nationales supérieures des mines d'Alès et de Douai sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 19 juillet 2012.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président
du Conseil général de l'économie,
de l'industrie, de l'énergie
et des technologies,
P. Faure