Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du processus d'évaluation des élèves en formation continue
Résumé. Un jury évalue les étudiants en formation continue dans les écoles d'ingénieurs et décide de leur poursuite d'études ou de leur exclusion.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 13 septembre 2004Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 13 septembre 2004Art. 6