En vigueur du 7 mars 2018 au 30 décembre 2028 · Sera abrogé le 31 décembre 2028
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Remplacement du BTS assistant de gestion par le BTS Gestion de la PME
La première session du brevet de technicien supérieur "Gestion de la PME" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe I (suite), Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI