Arrêté du 19 décembre 2019

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 30 décembre 2005

Art. 5, Art. 5-1, Art. 5-2, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

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Suppression d'articles sur l'organisation de la direction des sports

Résumé. L'arrêté du 19 décembre 2019 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 30 décembre 2005 concernant l'organisation et les missions de la direction des sports.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5 → Version 4Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5-1 → Version 2Arrêté du 30 décembre 2005Art. 5-2 → Version 2
- Arrêté du 30 décembre 2005
Art. 5, Art. 5-1, Art. 5-2, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 11, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

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