Abrogé1 janvier 2020
Abrogé par Arrêté du 19 décembre 2019 - art. 6
Créé le 1 janvier 2006 · En vigueur du 1 mars 2013 au 31 décembre 2019
La sous-direction de l'action territoriale, du développement des pratiques sportives et de l'éthique du sport comprend :
- le bureau du développement des pratiques sportives, de l'éthique sportive et des relations avec les fédérations multisports et affinitaires ;
- le bureau de la protection du public, de la promotion de la santé et de la prévention du dopage ;
- le bureau des équipements sportifs ;
- le bureau de l'animation territoriale et des relations avec les collectivités territoriales ;
- la mission sport et développement durable.