Arrêté du 18 juillet 2023

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 2013

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe III, Art. Annexe IV a, Art. Annexe IV b, Art. Annexe IV c

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Suppression d'articles et d'annexes de l'arrêté du 11 avril

Résumé. L'arrêté du 18 juillet 2023 supprime plusieurs articles et annexes de l'arrêté du 11 avril 2013.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 2013Art. 1 : Création d'un bac pro en transport fluvialArrêté du 11 avril 2013Art. 2 : Création du bac pro transport fluvialArrêté du 11 avril 2013Art. 3 : Détails des épreuves pour le bac pro transport fluvial
- Arrêté du 11 avril 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I a, Art. Annexe I b, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe III, Art. Annexe IV a, Art. Annexe IV b, Art. Annexe IV c

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