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Modification du titre professionnel de contrôleur technique
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision sur les programmes de formation et ajustement du poids des véhicules
- Arrêté du 6 décembre 2017Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de terminologie pour l'ajout au répertoireArrêté du 6 décembre 2017Art.
- Arrêté du 6 décembre 2017Art. 6, Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision de la dénomination et élargissement des missions
- Arrêté du 6 décembre 2017Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des caractéristiques du titre professionnel
- Arrêté du 6 décembre 2017Art. 1
1 version
6 modifiés