En vigueur depuis le 27 avril 2017
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Modification d'un arrêté existant
L'arrêté du 13 septembre 1985 modifié susvisé est modifié conformément aux articles 2 (Clarification des règles sur les chevaux non partants) à 8 (Clarification des règles de calcul des gains pour les paris hippiques) du présent arrêté.
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