Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Amendement à l'arrêté du 19 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle continue
Résumé Cette règle modifie plusieurs parties d'un arrêté précédent qui organise les formations pour adultes.
Mots-clés : Formation professionnelle Législation Arrêtés
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 19 décembre 2014 > > Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5 > >
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