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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Amendement à l'arrêté du 19 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle continue
Résumé. Cette règle modifie plusieurs parties d'un arrêté précédent qui organise les formations pour adultes.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 1 → Version 3ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 6 → Version 2ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 9 → Version 2ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 10 → Version 3ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 11 → Version 2ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 12 → Version 2ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 13 → Version 2ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. Annexe 1 → Version 3ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. Annexe 2 → Version 3ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. Annexe 3 → Version 3ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. Annexe 4 → Version 3ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. Annexe 5 → Version 3
- ARRÊTÉ du 19 décembre 2014Art. 1, Art. 6, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5