Article 1
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
Le programme de l'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de seconde générale et technologique est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
1 version
JORF n°0097 du 25 avril 2010
Arrêté du 8 avril 2010
Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 31 mars 2010,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
1 version
Article 3
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
L'arrêté du 1er juillet 2002 relatif aux programmes des enseignements communs d'histoire et de géographie en classe de seconde générale et technologique est abrogé à la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.
2 versions
1 abrogé
Article 4
Abrogé depuis le 2019-01-01 par [object Object]
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 8 avril 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer
Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 29 avril 2010 sur le site http://www.education.gouv.fr