Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Entrée en vigueur et abrogation de l'arrêté de 2009
Résumé L'option viticulture-œnologie du BTSA disparaît en 2024 et l'arrêté de 2009 qui la créait sera supprimé.
Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la session d'examen 2024.
La dernière session d'examen de l'option « viticulture-œnologie » du brevet de technicien supérieur agricole créé par l'arrêté du 21 juillet 2009 susvisé est fixée à 2023. A l'issue de cette session, l'arrêté du 21 juillet 2009 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-œnologie » est abrogé.
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