Article précédent

Article suivant

Arrêté du 21 juillet 2009

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation qui définit les objectifs et les horaires des enseignements constitue l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé31 décembre 2023

Créé le 8 août 2009 · Abrogé le 31 décembre 2023

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation qui définit les objectifs et les horaires des enseignements constitue l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du samedi 8 août 2009 au samedi 30 décembre 2023

Source : Légifrance