Abrogé31 décembre 2023
Abrogé par Arrêté du 17 février 2021 - art. 9 (VD)
Créé le 8 août 2009 · Abrogé le 31 décembre 2023
Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-œnologie ».
Arrêté du 21 juillet 2009
Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-œnologie ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 17 février 2021 - art. 9 (VD)
Créé le 8 août 2009 · Abrogé le 31 décembre 2023
Il est créé un brevet de technicien supérieur agricole option « viticulture-œnologie ».
Abrogé depuis le dimanche 31 décembre 2023
Abrogé parArrêté du 17 février 2021art. 9 (VD)
En vigueur du samedi 8 août 2009 au samedi 30 décembre 2023
Source : Légifrance