Arrêté du 17 février 2016

Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret du 25 août 2000Art. 10 → Version 1Décret du 25 août 2000Art. 11 → Version 1Décret du 25 août 2000Art. 12 → Version 1Décret du 25 août 2000Art. 13 → Version 1Décret du 25 août 2000Art. 14 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Type et description.Décret du 25 août 2000Art. 1 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Aire géographique.Décret du 25 août 2000Art. 2 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. TroupeauxDécret du 25 août 2000races et alimentation.Décret du 25 août 2000Art. 3 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Lait et collecte.Décret du 25 août 2000Art. 4 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Fabrication et affinage.Décret du 25 août 2000Art. 5 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Picodon "affiné méthode Dieulefit".Décret du 25 août 2000Art. 6 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Agrément.Décret du 25 août 2000Art. 7 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Suivi des produits et statistiques.Décret du 25 août 2000Art. 8 → Version 1Décret du 25 août 2000Sct. Etiquetage.Décret du 25 août 2000Art. 9 → Version 3
- Décret du 25 août 2000
Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Type et description., Art. 1, Sct. Aire géographique., Art. 2, Sct. Troupeaux, races et alimentation., Art. 3, Sct. Lait et collecte., Art. 4, Sct. Fabrication et affinage., Art. 5, Sct. Picodon "affiné méthode Dieulefit"., Art. 6, Sct. Agrément., Art. 7, Sct. Suivi des produits et statistiques., Art. 8, Sct. Etiquetage., Art. 9

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret du 25 août 2000

Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Type et description., Art. 1, Sct. Aire géographique., Art. 2, Sct. Troupeaux, races et alimentation., Art. 3, Sct. Lait et collecte., Art. 4, Sct. Fabrication et affinage., Art. 5, Sct. Picodon "affiné méthode Dieulefit"., Art. 6, Sct. Agrément., Art. 7, Sct. Suivi des produits et statistiques., Art. 8, Sct. Etiquetage., Art. 9