Arrêté du 17 décembre 2001

Article 2

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Article 2

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

- la durée du cycle ;

- la ou les durée(s) hebdomadaire(s) de travail dans le cycle ;

- le nombre de jours travaillés dans la semaine ;

- les horaires quotidiens.

La pause méridienne, qui n'est pas comprise dans le temps de travail, ne peut être inférieure à 30 minutes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 février 2020

Créé le 1 janvier 2002 · Abrogé le 2 février 2020

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

- la durée du cycle ;

- la ou les durée(s) hebdomadaire(s) de travail dans le cycle ;

- le nombre de jours travaillés dans la semaine ;

- les horaires quotidiens.

La pause méridienne, qui n'est pas comprise dans le temps de travail, ne peut être inférieure à 30 minutes.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 janvier 2002 au samedi 1 février 2020

Source : Légifrance