Arrêté du 15 juin 2012

Article 8

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Article 8

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 mars 2005

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

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Suppression des règles d'organisation des aumôniers militaires

Résumé. L'arrêté du 15 juin 2012 supprime les règles sur l'organisation et la gestion des aumôniers militaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 16 mars 2005Art. 1Arrêté du 16 mars 2005Art. 2Arrêté du 16 mars 2005Art. 3
- Arrêté du 16 mars 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

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