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Arrêté du 16 mars 2005

Article 1

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Article 1

Les aumôniers relèvent :

pour l'organisation et l'emploi : du chef d'état-major des armées ;

pour l'administration et la gestion : de la direction centrale du service de santé des armées.

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Abrogé24 juin 2012

Créé le 18 mars 2005 · Abrogé le 24 juin 2012

Les aumôniers relèvent :

  • pour l'organisation et l'emploi : du chef d'état-major des armées ;
  • pour l'administration et la gestion : de la direction centrale du service de santé des armées.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mars 2005 au samedi 23 juin 2012

Source : Légifrance