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Arrêté du 16 mars 2005

Article 5

Abrogé24 juin 2012

Créé le 18 mars 2005

L'aumônier régional est chargé, dans les limites géographiques de la zone de défense, du suivi de la coordination des activités des aumôniers de son culte au sein des organismes du ministère de la défense.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 24 juin 2012

Abrogé parArrêté du 15 juin 2012art. 8

En vigueur du vendredi 18 mars 2005 au samedi 23 juin 2012