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Arrêté du 16 mars 2005

Article 3

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Article 3

L'aumônier en chef assure la coordination de l'activité des aumôniers de son culte, ainsi que la liaison entre les autorités militaires et les autorités religieuses.

Il est le conseiller particulier du chef d'état-major des armées, qui met à sa disposition les moyens nécessaires à sa mission.

Il soumet à la direction centrale du service de santé des armées toute proposition nécessaire à la gestion des aumôniers de son culte.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 juin 2012

Créé le 18 mars 2005 · Abrogé le 24 juin 2012

L'aumônier en chef assure la coordination de l'activité des aumôniers de son culte, ainsi que la liaison entre les autorités militaires et les autorités religieuses.

Il est le conseiller particulier du chef d'état-major des armées, qui met à sa disposition les moyens nécessaires à sa mission.

Il soumet à la direction centrale du service de santé des armées toute proposition nécessaire à la gestion des aumôniers de son culte.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 18 mars 2005 au samedi 23 juin 2012

Source : Légifrance