Arrêté du 15 juillet 2010

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°88-151 du 10 février 1988

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

- Décret n°2000-433 du 22 mai 2000

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE BLANCHISSAGE OU DE NETTOYAGE À SEC DES ARTICLES TEXTILES, Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS., Art. Annexe, 1, Art. Annexe, 2, Art. Annexe, 3, Art. Annexe, 4, Sct. TITRE II : BESOIN., Art. Annexe, 5, Art. Annexe, 6, Sct. TITRE III : EXÉCUTIONS DES PRESTATIONS., Art. Annexe, 7, Art. Annexe, 8, Art. Annexe, 9, Art. Annexe, 10, Art. Annexe, 11, Art. Annexe, 12, Sct. TITRE IV : CONTRÔLE DE L'EXÉCUTION DES PRESTATIONS., Art. Annexe, 13, Art. Annexe, 14, Sct. TITRE V : CONDITIONS D'ADMISSION APRÈS TRAITEMENT., Art. Annexe, 15, Art. Annexe, 16, Art. Annexe, 17, Art. Annexe, 18, Art. Annexe, 19

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Abrogation d'articles sur les marchés publics de services textiles

Résumé. L'arrêté abroge des articles de deux décrets concernant les marchés publics de location-entretien et de blanchissage ou nettoyage à sec des articles textiles.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°88-151 du 10 février 1988Art. 1Décret n°88-151 du 10 février 1988Art. 2Décret n°88-151 du 10 février 1988Art. 3
- Décret n°88-151 du 10 février 1988
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Décret n°2000-433 du 22 mai 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Annexes, Sct. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE BLANCHISSAGE OU DE NETTOYAGE À SEC DES ARTICLES TEXTILES, Sct. TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS., Art. Annexe, 1, Art. Annexe, 2, Art. Annexe, 3, Art. Annexe, 4, Sct. TITRE II : BESOIN., Art. Annexe, 5, Art. Annexe, 6, Sct. TITRE III : EXÉCUTIONS DES PRESTATIONS., Art. Annexe, 7, Art. Annexe, 8, Art. Annexe, 9, Art. Annexe, 10, Art. Annexe, 11, Art. Annexe, 12, Sct. TITRE IV : CONTRÔLE DE L'EXÉCUTION DES PRESTATIONS., Art. Annexe, 13, Art. Annexe, 14, Sct. TITRE V : CONDITIONS D'ADMISSION APRÈS TRAITEMENT., Art. Annexe, 15, Art. Annexe, 16, Art. Annexe, 17, Art. Annexe, 18, Art. Annexe, 19

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