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Arrêté du 15 décembre 2009

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A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 1988Art. 13 → Version 1Arrêté du 11 avril 1988Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques d'exposition.Arrêté du 11 avril 1988Art. 8 → Version 2Arrêté du 11 avril 1988Art. 9 → Version 1Arrêté du 11 avril 1988Art. 10 → Version 1Arrêté du 11 avril 1988Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques.Arrêté du 11 avril 1988Art. 11 → Version 1Arrêté du 11 avril 1988Sct. Section IV : Dispositions finales.Arrêté du 11 avril 1988Sct. AnnexesArrêté du 11 avril 1988Art. ANNEXE I → Version 1Arrêté du 11 avril 1988Art. ANNEXE II → Version 1
- Arrêté du 11 avril 1988
Art. 13, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques d'exposition., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques., Art. 11, Sct. Section IV : Dispositions finales., Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II

Effets de cet article

Historique des versions

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 1988

Art. 13, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques d'exposition., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques., Art. 11, Sct. Section IV : Dispositions finales., Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II