Arrêté du 15 décembre 2009

Article 4

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Article 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 avril 1988

Art. 13, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques d'exposition., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques., Art. 11, Sct. Section IV : Dispositions finales., Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II

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A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 avril 1988Art. 13 : Publication d'un arrêté sur les relations de travail en agricultureArrêté du 11 avril 1988Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques d'exposition.Arrêté du 11 avril 1988Art. 8 : Agrément des laboratoires pour les dosages de plombémie
→ Version 2
- Arrêté du 11 avril 1988
Art. 13, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques d'exposition., Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Section III : Laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques., Art. 11, Sct. Section IV : Dispositions finales., Sct. Annexes, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II

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