Arrêté du 22 mars 2023

Article 1

Abrogé1 septembre 2024

Créé le 1 septembre 2023

La liste et les horaires des enseignements professionnels et généraux obligatoires dispensés à tous les élèves dans les formations sous statut scolaire conduisant à la délivrance de la spécialité « agroéquipement » du baccalauréat professionnel sont fixés conformément au tableau figurant en annexe 1 du présent arrêté.
Des enseignements facultatifs peuvent être proposés aux élèves.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2024

Abrogé parArrêté du 15 avril 2024art. 6 (V)

En vigueur du vendredi 1 septembre 2023 au samedi 31 août 2024