JORF n°0058 du 9 mars 2021

Article 8

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Conduite de bateaux sans équipage

Résumé Certains bateaux peuvent être conduits seuls si le conducteur a le bon permis.
  1. Par dérogation à l'article 7 du présent arrêté, certaines catégories de bateaux peuvent être conduits sans présence d'un membre d'équipage dans les conditions fixées par la présente section.
  2. Les conducteurs des bateaux visés au 1 doivent être détenteur d'une attestation de capacité à naviguer seul à bord délivrée dans les conditions fixées par la présente section.

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Version 1

1. Par dérogation à l'article 7 du présent arrêté, certaines catégories de bateaux peuvent être conduits sans présence d'un membre d'équipage dans les conditions fixées par la présente section.

2. Les conducteurs des bateaux visés au 1 doivent être détenteur d'une attestation de capacité à naviguer seul à bord délivrée dans les conditions fixées par la présente section.