Arrêté du 14 janvier 2021
Titre IER : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉQUIPAGE
Abrogé15 mai 2022
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L'ÉQUIPAGE
Abrogé15 mai 2022Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉQUIPAGES ET À L'EXPLOITATION DES BATEAUX À PASSAGERS
Abrogé15 mai 2022Section 1 : Equipage minimum
Abrogé15 mai 2022Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉQUIPAGES DES BATEAUX DE COMMERCE, AUTRES QUE LES BATEAUX À PASSAGERS
Abrogé15 mai 2022Section 1 : Dispositions générales
Abrogé15 mai 2022Section 2 : Autorisation de conduire seul à bord
Abrogé15 mai 2022Abrogé depuis le dimanche 15 mai 2022
En vigueur du mercredi 10 mars 2021 au samedi 14 mai 2022
Titre IER : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ÉQUIPAGE
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L'ÉQUIPAGE
Chapitre II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉQUIPAGES ET À L'EXPLOITATION DES BATEAUX À PASSAGERS
Chapitre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ÉQUIPAGES DES BATEAUX DE COMMERCE, AUTRES QUE LES BATEAUX À PASSAGERS