Créé le 25 décembre 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispositions de la première et dernière session du BTS Aéronautique
Résumé. Le BTS Aéronautique aura sa première session en 2026 et sa dernière session en 2025.
La première session du brevet de technicien supérieur " Aéronautique " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2026.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " aéronautique " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 9 avril 2009 précité a lieu en 2025. A l'issue de cette session, l'arrêté du 9 avril 2009 précité est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 avril 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 6 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 7 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 8 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 9 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. 10 → Version 1Arrêté du 9 avril 2009Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 9 avril 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe