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Arrêté du 9 avril 2009

Article 1

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Article 1

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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Créé le 8 mai 2009 · Abrogé le 1 janvier 2026

La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 8 mai 2009 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance