Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 5 (V)
Créé le 8 mai 2009
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 5 (V)
Créé le 8 mai 2009
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « aéronautique » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
Abrogé parArrêté du 14 décembre 2023art. 5 (V)
En vigueur du vendredi 8 mai 2009 au mercredi 31 décembre 2025