Abrogé1 janvier 2026
Abrogé par Arrêté du 14 décembre 2023 - art. 5 (V)
Créé le 8 mai 2009
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur « aéronautique » sont définies en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur « aéronautique » et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.