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Arrêté du 9 avril 2009

Article 4

Créé le 8 mai 2009

En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III a au présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 8 mai 2009 au mercredi 31 décembre 2025