Arrêté du 14 décembre 2023

Article 4

Créé le 25 décembre 2023

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Correspondance entre les épreuves et validité des notes pour le brevet de technicien supérieur aéronautique

Résumé. Les bonnes notes obtenues dans l'ancien examen sont valables pour le nouveau.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 9 avril 2009 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " aéronautique " et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 9 avril 2009 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation.

Effets de cet article

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En vigueur depuis le lundi 25 décembre 2023