Arrêté du 14 décembre 2023

Article 6

Créé le 25 décembre 2023 · En vigueur depuis le 5 décembre 2025

Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 21 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “ Aéronautique ”.

Pour l'application de l'article 3 du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 17 juillet 2025 au jeudi 4 décembre 2025

Modifié parArrêté du 24 juin 2025art. 5

En vigueur du mercredi 10 avril 2024 au mercredi 16 juillet 2025

Modifié parArrêté du 20 mars 2024art. 3

En vigueur du lundi 25 décembre 2023 au mardi 9 avril 2024