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Arrêté du 13 juin 2016

modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Modifications des règles d'enseignement de la spéléologie

Résumé. Un arrêté de 2016 modifie les règles pour enseigner la spéléologie, en exigeant plus de sécurité et en facilitant l'obtention de diplômes.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-7 (Activités sportives à risque nécessitant une qualification spécifique) à R. 212-10 (Diplôme requis pour enseigner des sports à risque), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives) et D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) à D. 212-66 (Les référentiels pour les certificats complémentaires dans le sport) ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

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Extension des compétences du diplôme de spéléologie

Résumé. Le diplôme de spéléologie permet maintenant d'encadrer des groupes dans tous les lieux d'entraînement, naturels ou artificiels.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 2
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Modification des exigences pour l'enseignement de la spéléologie

Résumé. La formation pour enseigner la spéléologie exige désormais de démontrer sa capacité à évoluer en sécurité dans toutes cavités et sites d'entraînement.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 3
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Modification des conditions de dispense pour les tests en spéléologie

Résumé. Les candidats en spéléologie peuvent être dispensés de certains tests s'ils sont à jour de leur formation continue.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 4
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Modification des exigences préalables à l'encadrement de la spéléologie

Résumé. Les exigences pour encadrer la spéléologie en sécurité sont modifiées et deviennent plus précises.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 5
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Validation automatique d'une unité pour les diplômés en spéléologie

Résumé. Les diplômés en spéléologie obtiennent automatiquement une unité de validation pour un diplôme supérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 6
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Modification des conditions d'obtention du diplôme de spéléologie

Résumé. Le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive", mention "spéléologie" peut désormais être obtenu entièrement par la validation des acquis de l'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 7
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Création d'une durée limitée pour l'autorisation d'exercer la spéléologie

Résumé. L'autorisation d'exercer la spéléologie est valable six ans et peut être renouvelée après un stage de recyclage pour les titulaires d'un diplôme spécifique.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7-1
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 7-1

En vigueur depuis le 26 juin 2016

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Rôle de la directrice des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. La directrice des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juin 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le dimanche 26 juin 2016

Arrêté du 13 juin 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8