A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 2
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Arrêté du 13 juin 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-7 à R. 212-10, R. 212-10-17 et D. 212-51 à D. 212-66 ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 3
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7-1 → Version 1
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7-1
1 version
1 créé
Créé le 26 juin 2016
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 13 juin 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le dimanche 26 juin 2016
Arrêté du 13 juin 2016
Article 1
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Article 5
Article 6
Article 7
Article 8