Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 2 > >
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JORF n°0147 du 25 juin 2016
Arrêté du 13 juin 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-7 à R. 212-10, R. 212-10-17 et D. 212-51 à D. 212-66 ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 3 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 4 > >
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Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 5 > >
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Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 6 > >
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Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 7 > >
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Article 7
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 15 décembre 2006 > > Art. 7-1 > >
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Article 8
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 juin 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune