Arrêté du 13 juin 2016

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Art. 5

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Modification des exigences préalables à l'encadrement de la spéléologie

Résumé. Les exigences pour encadrer la spéléologie en sécurité sont modifiées et deviennent plus précises.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 5

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