Arrêté du 13 juin 2016

Article 7

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Article 7

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2006

Art. 7-1

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Création d'une durée limitée pour l'autorisation d'exercer la spéléologie

Résumé. L'autorisation d'exercer la spéléologie est valable six ans et peut être renouvelée après un stage de recyclage pour les titulaires d'un diplôme spécifique.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7-1
- Arrêté du 15 décembre 2006
Art. 7-1

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