Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'une durée limitée pour l'autorisation d'exercer la spéléologie
Résumé. L'autorisation d'exercer la spéléologie est valable six ans et peut être renouvelée après un stage de recyclage pour les titulaires d'un diplôme spécifique.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7-1
- Arrêté du 15 décembre 2006Art. 7-1