Abrogé par Arrêté du 12 septembre 2011 - art. 11
Créé le 19 février 2011 · Abrogé le 3 mai 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Arrêté du 26 janvier 2011
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Abrogé par Arrêté du 12 septembre 2011 - art. 11
Créé le 19 février 2011 · Abrogé le 3 mai 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Abrogé depuis le jeudi 3 mai 2012
Abrogé parArrêté du 12 septembre 2011art. 11
En vigueur du samedi 19 février 2011 au mercredi 2 mai 2012
Source : Légifrance