JORF n°206 du 6 septembre 2007

Article 7

Article 7

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ”, mention “ bowling ”, figure en annexe III au présent arrêté.


Historique des versions

Version 2

En vigueur à partir du vendredi 7 septembre 2018

Abrogé le mercredi 31 mars 2021

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité performance sportive ”, mention bowling ”, figure en annexe III au présent arrêté.

Version 1

En vigueur à partir du vendredi 7 septembre 2007

Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.