Article 7
Abrogé depuis le 2021-03-31 par Arrêté du 22 décembre 2020 - art. 1 (V)
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ”, mention “ bowling ”, figure en annexe III au présent arrêté.
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