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Suppression et modification des règles sur les aliments pour animaux
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 3Arrêté du 16 mars 1989Art. 3 : Tolérances admissibles pour les aliments composés
→ Version 2
- Arrêté du 16 mars 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7, Art. 11, Art. 11-1, Art. 12, Art. 13, Art. 13 bis
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Suppression d'une référence réglementaireArrêté du 16 mars 1989Art. 10-1 : Calcul de la valeur énergétique des aliments pour animaux
→ Version 2 : Suppression des références réglementaires et abrogation des sections sur les tolérances et analyses
- Arrêté du 16 mars 1989Art. 9, Art. 10-1