Arrêté du 16 mars 1989

Article 10-1

Créé le 18 octobre 2003 · En vigueur depuis le 2 mars 2013

Dans la mesure où la valeur énergétique des aliments diététiques pour chiens et chats est déclarée sur les préemballages, récipients, étiquettes ou documents d'accompagnement, cette valeur doit être calculée selon la méthode décrite ci-dessous :

a) Mode de calcul et expression de la valeur énergétique :

La valeur énergétique des aliments diététiques pour chiens et chats, ou énergie métabolisable (EM), est exprimée en mégajoules par kilo (MJ/kg) et calculée comme suit :

Pour les aliments pour chiens et chats, à l'exception des aliments pour chats contenant plus de 14 % d'eau : EM = 0,146 4 x pourcentage protéine brute + 0,355 6 x pourcentage matières grasses brutes + 0,146 4 x pourcentage extrait non azoté.

Pour les aliments pour chats contenant plus de 14 % d'eau :

EM = (0,163 2 x pourcentage protéine brute + 0,322 2 x pourcentage matières grasses brutes + 0,125 5 x pourcentage extrait non azoté) - 0,2092.

Le pourcentage d'extrait non azoté prévu dans la formule est calculé par la différence entre 100 et les pourcentages d'humidité, de cendres brutes, de protéine brute, de matières grasses brutes et de cellulose brute.

Le résultat obtenu est indiqué à une décimale près.

b) (Abrogé)

c) (Abrogé)

Effets de cet article

cite

 Arrêté 1983-09-19 Arrêté 1989-03-16 art. 19 Décret n°86-1037 du 15 septembre 1986

Historique des versions

En vigueur du samedi 18 octobre 2003 au vendredi 1 mars 2013